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Marques déposées par monsieur Jacques DELAVAL
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DOGS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOGS
M. Jacques DELAVAL

Numéro de dépôt :
1582132
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2000
DOGS de Jacques DELAVAL

Présentation de la marque DOGS

Déposée le 27 mars 1990 par monsieur Jacques DELAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques DELAVAL domicilié(e) 84 Bd du MONTPARNASSE, 75014 PARIS - France.

La marque DOGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOGS est expirée depuis le 27 mars 2000.

Jacques DELAVAL a également déposé les autres marques suivantes : OH MY DOG] , GOLF INTERNATIONAL , CHIENS CHAUDS


M. Jacques DELAVAL - 84 Bd du MONTPARNASSE, 75014 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194458 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194457 - Publication au BOPI 1995-12-05

-Hotellerie, Restauration